[Free eBook] Le droit rural, l'exploitation agricole et les terresAuthor Marie Odile Gain – Circuitwiringdiagram.co

Loin des repr sentations d un monde rural pr sent r volu, l agriculteur m ne aujourd hui la vie d un chef d entreprise, partageant son temps entre une activit professionnelle exigeante li e aux saisons, et une vie juridique rythm e par les prescriptions du droit rural Si ce droit est marqu des m mes st r otypes, il n est qu se plonger dans les textes de ces derni res ann es, en dernier lieu la loi d avenir pour l agriculture, l alimentation et la for t duoctobre , pour r aliser combien l agriculteur et le droit attach son activit sont de plain pied dans l actualit et contribuent la faireLes contemporains urbains, les voisins rurbains et tertiaires de l exploitant agricole sont attentifs la ruralit dont ils suivent, et m mes surveillent l adaptation aux technologies de pointe, aux nergies renouvelables, etc avec une attention jamais d mentie L actualit factuelle met tous les jours en lumi re les enjeux alimentaires et nerg tiques nationaux et mondiaux dont il est un des acteurs non institutionnels L exploitant agricole se situe donc dans le temps, mais aussi dans l espace qui n est plus int gralement d volu son activit , partag qu il est entre des prescriptions et un maillage territorial multidisciplinaire, avec lesquels il doit composerCet ouvrage a pour ambition de faire perdre au droit rural sa r putation de mati re imperm able et d un autre temps, et de d voiler sa sp cificit tout en le situant dans le paysage juridique commun gr ce, notamment, la jurisprudence inventive laquelle il donne lieuIl n y a pas d agriculture sans territoire, ainsi que cela appara t dans les textes des douze derni res ann es loi relative au d veloppement des territoires ruraux duf vrier , loi d orientation agricole dujanvier , loi de modernisation de l agriculture dujuilletet loi d avenir duoctobreC est la raison pour laquelle l auteur a choisi de partir des terres, envisag es dans la premi re partie en tant qu objet de la relation de droit priv que demeurent le bail rural ordinaire, les baux ruraux long terme, dont le bail cessible hors du cadre familial Le contr le des structures et la SAFER sont envisag s dans la seconde partie et, travers eux, les terres sont appr hend es au service de l int r t g n ralOuvrage essentiellement pratique, il permet une appr hension claire de la mati re et une compr hension anticip e de l actualit il envisage les virtualit s conflictuelles dont le droit rural est friand, et leur r solution Il int resse le praticien notaire, avocat, magistrat , le juriste g n raliste tout autant que le propri taire foncier rural, l exploitant agricole ou m me le curieux, tant l agriculture reste une des activit s essentielles la vie de nos soci t sUne synth se d outils et de rep res pour appr hender au mieux l volution du droit rural